Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation d’Orbit, service accessible sur https://orbit.easyconnector.app, comprenant notamment le Brain (/brain), Creative Studio (/studio), l’API (/api/v1) et le serveur MCP (/api/mcp).

[À compléter : rédaction juridique de l’objet.]

2. Éditeur

Orbit est édité par [À compléter : dénomination sociale, forme, siège, immatriculation]. Contact : [À compléter : adresse e-mail].

Orbit est un produit distinct du site easyconnector.app ; les présentes conditions ne régissent pas ce dernier.

3. Accès au service

Faits vérifiables à ce jour :

• l’accès se fait par adresse e-mail et code à usage unique envoyé par e-mail ;
• l’accès est réservé aux adresses invitées ; une demande d’accès peut être déposée depuis l’écran de connexion ;
• une session dure au plus 7 jours après la connexion (24 heures si l’appareil n’est pas mémorisé), puis un nouveau code est demandé ;
• les droits de chaque membre (rôle, plafonds) sont relus côté serveur à chaque requête.

[À compléter : conditions d’éligibilité, âge minimum, usage professionnel ou personnel, responsabilité des identifiants.]

4. Description du service

[À compléter : description contractuelle des fonctionnalités incluses. Ne décrire que ce qui est disponible ; les fonctionnalités « à venir » de la documentation ne sont pas des engagements.]

5. Crédits, tarifs et paiement

Faits vérifiables à ce jour : les générations sont imputées sur des crédits alloués par membre, avec plafonds par génération et par mois. Orbit ne propose actuellement aucun paiement en ligne ni achat de crédits en libre-service.

[À compléter : grille tarifaire, modalités de facturation, de paiement, de renouvellement, de remboursement et de rétractation le cas échéant.]

6. Contenus de l’utilisateur

L’utilisateur peut déposer des contenus dans Orbit (mémoires du Brain, fichiers importés, sites lus, références, générations).

[À compléter : titularité des droits sur les contenus déposés et générés, licence accordée à l’éditeur pour opérer le service, garanties de l’utilisateur sur les contenus qu’il dépose.]

7. Contenus générés par IA

Les générations (image, vidéo, voix, texte) sont produites par des modèles de tiers, via le moteur de génération d’Orbit.

[À compléter : absence de garantie sur l’exactitude ou l’originalité des sorties, responsabilité de l’utilisateur quant à leur usage, règles applicables aux personnes réelles et aux marques de tiers.]

8. Usages interdits

[À compléter : liste des usages interdits (contenus illicites, atteinte aux droits de tiers, contournement des limites techniques, usage abusif de l’API/MCP, etc.).]

9. API et MCP

L’API et le serveur MCP donnent accès au contexte autorisé de l’utilisateur à des applications et agents tiers que l’utilisateur choisit de connecter.

[À compléter : conditions d’usage des clés et jetons, limites, responsabilité de l’utilisateur pour les clients tiers qu’il autorise.]

10. Disponibilité et support

[À compléter : niveau de service éventuel, maintenance, canaux de support.]

11. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle de l’éditeur

[À compléter.]

13. Responsabilité

[À compléter : limitations de responsabilité, force majeure.]

14. Durée, suspension et résiliation

Fait vérifiable à ce jour : la révocation d’un membre coupe son accès à la requête suivante.

[À compléter : durée, résiliation par l’utilisateur, suspension par l’éditeur, sort des données après résiliation.]

15. Modification des conditions

[À compléter : modalités d’information des utilisateurs.]

16. Droit applicable et juridiction

[À compléter : droit applicable, juridiction compétente, médiation de la consommation le cas échéant.]

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Dernière mise à jour : [À compléter : date de publication de la version validée].